Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SM ROYAL SOVIMAR
CHAMPAGNE MASSE PERE & FILS

Numéro de dépôt :
1026467
Date de dépôt :
30/08/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SM ROYAL SOVIMAR

Déposée le 30 août 1977 par CHAMPAGNE MASSE PERE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SM ROYAL SOVIMAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMPAGNE MASSE PERE & FILS, domicilié(e) société anonyme, 48, rue de Courlancy, à REIMS (Marne). - France.

La marque SM ROYAL SOVIMAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1026467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SM ROYAL SOVIMAR est expirée depuis le 30 août 1987.

CHAMPAGNE MASSE PERE & FILS a également déposé les autres marques suivantes : HM , CHARLES MASSE , M MASSE , SAINT AVY , MASSÉ


CHAMPAGNE MASSE PERE & FILS - société anonyme, 48, rue de Courlancy, à REIMS (Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-014

Inscription - Concession de licence n°18057 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°18056 - Publication au BOPI

Vins de provenance francaise à savoir Champagne.